Conseil municipal

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 30 septembre à 20h30 en mairie.

La séance est ouverte au public et retransmise en direct sur la page YouTube de la ville.

À l’ordre du jour :

Aménagement

  • ZAC de Chanteloup – création d’une aire de jeux : convention financière à conclure avec l’EPA de Sénart.
  • Données cadastrales : convention à conclure avec la communauté d’agglomération Grand Paris Sud.

Ville

  • Programme Cités éducatives : candidature de la ville de Moissy-Cramayel.
  • Participation départementale au fonctionnement des équipements sportifs utilisés dans le cadre de l’EPS au collège : convention 2023-2024.
  • Partenariat entre la ville de Moissy-Cramayel et le Théâtre-Sénart, Scène Nationale : convention pour la saison 2024-2025.
  • Association « Les Ailes de Sénart » : attribution d’une subvention exceptionnelle.
  • Collectif Roumanie Moissy-Busteni : attribution d’une subvention exceptionnelle.

Solidarité

  • Fonds de Solidarité Logement (FSL) : convention d’adhésion au titre de l’année 2024.

Finances

  • Prestations d’impression : convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation du marché de prestations de services.
  • Créances éteintes : effacement de dettes.

Administration générale et ressources humaines

  • Modification du tableau des effectifs.
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